Contenu
Le site
www.careplus.be
est édité par
IGL
sa-nv.
IGL sa-nv
apporte le plus grand soin à la création de ce site
web. En aucun cas
IGL
sa-nv ne peut être tenu responsable pour le contenu du
site Careplus ou l'utilisation directe ou indirecte qui pourrait
en être faite.
IGL sa-nv décline
toute responsabilité et n'offre aucune garantie pour les
produits et les services qui sont mis à disposition via le
site web.
IGL sa-nv ne garantit
pas l'exactitude des informations qui sont publiées sur le
site
www.careplus.be
ou qui sont accessibles via le site et ne s'est pas responsable
des dommages qui en découleraient. L'utilisateur est également
conscient que l'information présentée est susceptible
d'être modifiée sans avis préalable. Il en résulte
que
IGL sa-nv décline
toute responsabilité quant au contenu du site ou à
l'utilisation qui pourrait en être faite.
Droits d'auteurs
Les textes, dessins, photos, films, layout, images, data, bases
de données, logiciels, noms, dénominations commerciales
et noms de domaines, marques, logos et autres éléments
de quelque nature que ce soit de ce site sont protégés
par des droits intellectuels et sont la propriété
de IGL sa-nv ou de Websenior
Sprl ou de tiers. L'utilisation, la copie, la traduction,
l'adaptation, la modification, la diffusion de tout ou partie
de ce site, sous quelque forme que ce soit est prohibée,
sauf accord écrit préalable du titulaire de ces
droits. Toute infraction à de tels droits intellectuels
peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales.
Hyperliens
Dans l'hypothèse où des liens seraient créés
avec d'autres sites, par exemple à l'aide de moteurs de
recherche, IGL sa-nv
ne peut en aucun cas être tenu responsable des liens voir
de l'existence et du contenu de ces autres sites. IGL
sa-nv n'a d'ailleurs aucun contrôle sur ces liens, le
contenu et autres caractéristiques de ces sites. Quiconque
utilise ces moteurs de recherche ou liens est pleinement conscient
de ce qu'Internet contient des documents dont le contenu pourrait
être contraire aux bonnes moeurs ou préjudiciable
et reconnaît que IGL
sa-nv n'a aucun moyen de contrôler ces documents illicites
ou préjudiciables. IGL
sa-nv ne peut être tenu pour responsable des erreurs
dans les adresses de sites ou les noms de domaines figurant sur
son site.
Tribunal compétent et loi applicable
Tout différend relatif au site www.careplus.be sera exclusivement
régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de Liège
seront seuls compétents en cas de différend. Les
intervenants étrangers se refusent à faire valoir
une quelconque clause de territorialité.